Consignes d'Utilisation des Contenus Générés par les Utilisateurs (UGC) de ZEPETO

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle et l'UGC de ZEPETO ?

1. Le contenu IP (propriété intellectuelle) de ZEPETO fait référence à toutes les créations (Mondes, avatars, articles, vidéos, images, textes, histoires, graphiques, musique, émissions en direct, etc.) qui composent le service ZEPETO ou qui peuvent être créées à l'aide du contenu immatériel du service. Tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur le contenu du service appartiennent à la société.
   
   Tous les Créateurs, y compris les entreprises et les particuliers, peuvent utiliser la propriété intellectuelle de ZEPETO pour créer divers contenus en ligne et hors ligne. Les types de CGU (Contenus Générés par les Utilisateurs) que les Créateurs peuvent produire et distribuer en utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO comprennent, sans s'y limiter, les éléments suivants :
   
   • Contenu image et vidéo utilisant des avatars personnalisés par ZEPETO.
   • Contenu de diffusion et contenu secondaire utilisant les programmes en direct de ZEPETO.
   • Biens physiques et numériques utilisant des avatars personnalisés par ZEPETO.
2.  UGC signifie User Generated Content (contenu généré par l'utilisateur), c'est-à-dire le contenu créé par les utilisateurs.
3. Exemples de CGU comprennent des avatars, des messages, des articles, des Mondes, des émissions en direct, etc., créés et postés par des Créateurs sur ZEPETO.
4. Les CGU incluent non seulement le contenu créé par les Créateurs sur la plateforme ZEPETO, mais aussi les créations secondaires (fan art, produits dérivés, toons, vidéos d'utilisateurs, etc.) qui sont retravaillées par les utilisateurs en utilisant le contenu de la propriété intellectuelle de ZEPETO.
5. Si vous envisagez de créer et de distribuer des CGU utilisant le contenu de la propriété intellectuelle de ZEPETO à des fins commerciales, veuillez vous référer à la section « Utilisation commerciale des CGU utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO » ci-dessous.

Points à noter lors de la création de CGU utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO

1. Prévention de la discrimination et promotion de la diversité

• En tant que plateforme mondiale avec des utilisateurs du monde entier, ZEPETO valorise la diversité. Veuillez ne pas inclure dans votre CGU d'éléments discriminatoires concernant la nationalité, l'âge, les opinions politiques, les origines, le sexe, l'orientation sexuelle, la culture, la religion ou tout autre domaine dans lequel les gens peuvent avoir des opinions différentes.
• Lire notre Règlement de la communauté

2. Protection des droits d'auteur et des marques

• N'incluez pas dans votre CGU de contenu fourni par ZEPETO en collaboration avec des marques réelles.
• Veillez également à ce que votre CGU n'enfreigne aucune marque commerciale ou marque déposée externe légalement protégée.
• Lorsque vous créez des CGU incluant des avatars, évitez de porter des articles affichant les marques d'autres marques affiliées à ZEPETO. Nous recommandons de porter des articles officiels créés par ZEPETO ou des articles créés par des créateurs individuels.
  (Par exemple, ne portez pas d'articles issus de collaborations avec des marques externes telles que ZARA, Disney, Anime 'One Piece', Gucci, etc.)

Portée autorisée des biens et de la création de contenu utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO

① Créateurs individuels généraux

• Vous pouvez créer du contenu informatif en utilisant votre propre avatar.
• Exemples :  
  • Publier une vidéo de critique de vos 5 Mondes Créateurs préférés.
  • Publier une vidéo YouTube tutoriel sur la personnalisation du visage de votre avatar.
  • Publier une vidéo YouTube avec des conseils de sécurité pour la conduite en hiver en utilisant un Monde de conduite comme arrière-plan.
  • Publier un article de blog sur les 10 meilleurs restaurants de Séoul en incluant des images de votre avatar.
  • Inclure les poses de photomaton de votre avatar dans un rapport sur les tendances de 2022.
• Les avatars d'autres comptes que le vôtre ne peuvent pas être utilisés pour créer du contenu.
• Vous êtes autorisé à créer, posséder et distribuer une quantité limitée de marchandises utilisant votre propre avatar.
  
  • Biens imprimés (autocollants, blocs-notes, etc.) : jusqu'à 500 unités par article.
  • Figures physiques : jusqu'à 20 unités par article.
  • Accessoires pour téléphones et autres appareils électroniques : jusqu'à 50 unités par article.
  • Note : Pour les ventes commerciales ou la création d'articles non inclus dans les exemples ci-dessus, reportez-vous à la section « Utilisation commerciale des CGU utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO » ou contactez-nous pour obtenir une licence.
• Les « Créateurs individuels généraux » désignent les Créateurs qui souhaitent utiliser le contenu IP de ZEPETO pour leur usage personnel ou pour promouvoir de petits événements personnels.
• Les entreprises (sociétés, organisations, etc.) ne doivent pas créer, distribuer ou vendre des créations secondaires utilisant le contenu IP de ZEPETO sans accord de licence commerciale avec ZEPETO (Naver Z). L'utilisation non autorisée par les entreprises peut entraîner des poursuites judiciaires de la part de la société. Dans ce cas, veuillez noter que même si les individus ne font pas partie d'une entreprise ou d'une organisation, ils sont considérés comme des entreprises si leurs activités sont motivées commercialement.

② Créateurs d'entreprises et d'organisations

• Les entreprises ou les organisations à but lucratif peuvent créer des avatars représentant leur logo, image, mascotte, etc. (ci-après dénommés « persona ») et les utiliser pour produire du contenu informatif.
  • Exemples :
    - Partager des vidéos internes présentant les nouveaux employés au sein de l'entreprise.
    - Publier des vidéos de nouvelles de l'entreprise sur le compte Instagram ou YouTube de l'entreprise.
    - Créer du contenu de marque avec des avatars ZEPETO pour présenter des destinations de voyage en automne.
    - Examiner des articles ou des Mondes créés pour des raisons non commerciales sur YouTube.
• Les ONG, les écoles et les institutions publiques peuvent créer du contenu informatif non commercial en utilisant des avatars ZEPETO.
  • Exemple : Une vidéo de guide de la bibliothèque universitaire
• Cependant, pour le contenu publicitaire commercial avec des budgets alloués, veuillez vous référer à la section « Utilisation commerciale des CGU utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO » ci-dessous.
• Il est interdit d'inclure des publicités fausses/exagérées et des publicités pour des produits/services qui enfreignent nos directives dans le contenu, y compris les flux. De plus, si vous publiez une publicité contenant des éléments nécessitant une révision supplémentaire, votre contenu peut être supprimé à tout moment, même s'il s'agit d'un produit/service légitime.
  
  • Pour les publicités médicales des institutions basées en Corée, incluez uniquement les éléments suivants et soumettez la preuve d'exemption et les documents justificatifs à l'équipe ZEPETO au préalable :
    
    •  Nom, emplacement et numéro de téléphone de l'organisation médicale
    • Spécialités médicales établies et gérées par l'organisation médicale (spécialités médicales au sens de l'article 43, paragraphe 5, de la loi médicale)
    • Nom, sexe et type de licence du personnel médical affilié à l'établissement médical.
    • Autres éléments prescrits par décret présidentiel
  • Pour les publicités médicales des organisations situées en dehors de la Corée, veuillez soumettre à l'avance à l'équipe ZEPETO les faits et preuves montrant que le matériel est exempt de révision préalable.

③ Publication d'un livre

• Si un livre dans le métavers ou dans des domaines connexes contient un contenu qui présente ZEPETO et utilise des images que votre avatar ou votre entreprise a publiquement divulguées via les comptes officiels de réseaux sociaux de ZEPETO ou le site web sans modification, vous pouvez le publier après l'avoir attribué à ZEPETO ou à Naver Z.
  
  • Cependant, les images qui utilisent les avatars d'autres utilisateurs ou de célébrités sans autorisation appropriée sont interdites.
• Vous pouvez publier un livre sur l'utilisation de ZEPETO en prenant des captures d'écran de l'application avec votre avatar pour montrer aux utilisateurs potentiels comment l'utiliser.
  
  •  Cependant, veillez à ne pas ajouter le logo officiel de ZEPETO au titre ou à la couverture du livre afin que les consommateurs ne soient pas induits en erreur en pensant qu'il s'agit d'un guide officiel publié par ZEPETO.
• Veillez à ne pas inclure de contenu qui ne reflète pas l'utilisation réelle ou les faits au sein de ZEPETO.
  • Les configurations d'écran, les méthodes d'utilisation, les politiques, etc. changent fréquemment en raison des mises à jour du service. Assurez-vous que le contenu contient les informations les plus récentes et les plus correctes relatives à ZEPETO au moment de la publication.

④ Lors de la publication dans des magazines/périodiques

• Si vous incluez un contenu présentant ZEPETO et utilisez des images de votre avatar ou des images publiées via les comptes officiels de médias sociaux de ZEPETO ou le site web sans aucune modification, vous pouvez les publier après les avoir attribuées à ZEPETO ou à Naver Z.
  
  • Cependant, l'utilisation d'images qui utilisent les avatars d'autres utilisateurs ou de célébrités sans autorisation appropriée est interdite.
  • Si vous envisagez de créer et de distribuer du contenu ou des articles utilisant des célébrités ou le contenu d'autres marques au sein de ZEPETO, veuillez nous contacter pour obtenir une licence. Nous discuterons de la possibilité d'utiliser le contenu et fournirons une réponse.

⑤ Concours/Compétitions

• Vous ne pouvez pas utiliser les avatars ZEPETO et les images de service pour participer à des concours ou des compétitions visant à créer des applications ou des services liés au Metaverse.
• Vous pouvez utiliser les avatars ZEPETO et les images de service pour illustrer des cas d'utilisation ou des implémentations d'écran simples dans des concours ou des compétitions qui ne sont pas liés au développement du Metaverse ou de services (y compris des applications), à condition que ZEPETO ou Naver Z soit crédité.
• La soumission de Mondes ou d'articles créés avec ZEPETO BuildIt ou Studio à des concours externes est autorisée uniquement si vous (ou votre organisation) les avez directement produits ou créés.

⑥ Lors de la création de NFT

• La création, la possession et le partage de NFT en petites quantités à des fins non commerciales en utilisant votre propre avatar ne sont autorisés que pour les créateurs individuels (veuillez vérifier avec nous l'étendue de la production). En revanche, la création et la vente de NFT à des fins commerciales ne sont pas autorisées.
  
  • Exemples :
    - Création d'un NFT de votre propre avatar
    - Retouche de votre avatar ou création d'œuvres d'art inspirées de celui-ci et transformation en NFT
• La création de NFT qui enfreignent les droits d'autres utilisateurs ou la distribution de NFT en relation avec la gestion de la propriété du compte ou des biens en jeu de ZEPETO est interdite.
• La valeur des NFT peut être invalidée en cas de résiliation du service ZEPETO, et le créateur doit en informer l'autre partie et indemniser ZEPETO lors de la distribution de NFT.
• Nous ne sommes pas responsables des dommages causés par des transactions que nous n'autorisons pas.
• Si vous enfreignez l'une des dispositions des présentes lignes directrices, vous pouvez être sanctionné conformément aux dispositions des présentes lignes directrices et, en cas de litige, vous devez le résoudre à vos propres risques et frais.

Utilisation commerciale de CGU utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO

1. Dans les cas suivants, une consultation préalable avec ZEPETO, ainsi que la conclusion d'un accord de licence ou d'un accord de partage des revenus, est nécessaire selon les circonstances. Pour plus d'informations, veuillez contacter le service clientèle de ZEPETO.
   • Si vous utilisez la propriété intellectuelle de ZEPETO pour créer un contenu faisant l'objet d'une publicité commerciale de la part d'une organisation telle qu'une entreprise, une école, une institution publique, etc., ou pour créer un contenu pour lequel un budget publicitaire est alloué :
     • Messages promotionnels en ligne et hors ligne et messages de promotion d'événements (vidéos, brochures, affiches, etc.) de produits, d'organisations, de marques, d'entreprises, d'écoles, d'institutions publiques, etc.
     • Contenu publicitaire sous toutes ses formes (par exemple, vidéos publicitaires sur YouTube, bannières publicitaires en ligne/annonces sur les réseaux sociaux, publicité hors ligne dans les transports publics/à l'extérieur, etc.)
     • Contenu non commercial pour lequel des dépenses publicitaires ont été engagées.
   • Production et distribution de biens physiques et de marchandises utilisant la propriété intellectuelle de ZEPETO à des fins commerciales génératrices de revenus :
     
     • Après consultation avec ZEPETO, il est nécessaire d'indiquer dans la description du produit que la propriété intellectuelle de ZEPETO a été utilisée lors de la vente de marchandises.
   • Utilisation de la propriété intellectuelle de ZEPETO sur d'autres plateformes pour télécharger des publicités payantes, des mentions, des placements de produits (PPL), et des contenus sponsorisés ou pour diffuser des émissions en direct.
2. Les utilisations suivantes de la propriété intellectuelle de ZEPETO sont autorisées sans consultation préalable à titre d'exceptions, à condition que vous respectiez nos Conditions d'Utilisation et notre Règlement de la communauté et attribuiez le contenu conformément aux lignes directrices ci-dessous :
   • Utilisation de la propriété intellectuelle de ZEPETO sur d'autres plateformes pour générer des revenus de parrainage à partir des retransmissions en direct ou des revenus publicitaires à partir de la lecture du contenu.
   • Lorsque des organisations à but non lucratif telles que des écoles, des ONG et des institutions publiques produisent, possèdent ou distribuent une petite quantité de biens en utilisant des avatars comme persona de l'organisation à des fins non lucratives.
3. Tous les contenus doivent être attribués à la source.
   • Exemple d'attribution (ZEPETO Promotion Design Guidelines)
     
     • Indiquer dans le contenu ou la description que vous utilisez les avatars ZEPETO ou les programmes en direct.
       
     • Insérer le filigrane ZEPETO dans votre contenu.